Mentions légales
Campagne nationale du 7 juin au 10 juillet 2022.
(1) L’offre est proposée par les sociétés vendeuses du groupe European Homes à tout client signataire d’un contrat de réservation portant sur un logement, pendant la période du 7 juin au 10 juillet 2022.
Auvergne-Rhône-Alpes :
BEYNOST : Pour la résidence « Les Jardins Mayeux » Beynost (01), remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P et 10 000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
CÉBAZAT : Pour la résidence « Le Domaine de Montely » à Cebazat (63), remise de 6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
CESSY : Pour la résidence « Serenity » à Cessy (01), remise de 7 500€ sur les 3P, 10 000€ sur les 4P et 12 500€ sur les 5P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
DIVONNES-LES-BAINS : Pour la résidence « Horizon Nature » à Divonne-Les-Bains (01), remise de 9 000€ sur les 3P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
GERZAT : Pour la résidence « Le Domaine de Courlandes » à Gerzat (63), remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P et 10 000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
SAINT-ÉGRÈVE : Pour la résidence « GreenSide » à Saint-Egrève (38), remise uniquement sur les appartements de 3 000€ sur les 2P, 4 500€ sur les 3P,
6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P pour tout contrat de réservation signé entre
le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
SALLANCHES : Pour la résidence « Le Domaine du Grand Pré » à Sallanches (74), remise de 13 500€ sur les 3P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
TERNAY : Pour la résidence « Le Domaine du Centre » à Ternay (69), remise de 6 000€ sur les 2P, 9 000€ sur les 3P et 12 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
VENISSIEUX : Pour la résidence « Les Terrasses St Germain » à Venissieux (69), remise de 6 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
JARRIE : Pour la résidence « le Hameau de Matthieu » à Jarrie (38), remise uniquement sur les appartements de 3 000€ sur les 2P, 4 500€ sur les 3P, 6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Bourgogne-Franche-Comté :
ARC-SUR-TILLE : Pour la résidence « Les Jardins de la Tille » à Arc-sur-Tille (21), remise de 2 000€ sur les 2P, 3 000€ sur les 3P, et 4 000€ sur les 4P et 6 000 sur les 6P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
BESANÇON : Pour la résidence « Square Vauban » à Besançon (25), remise de 3 000€ sur les 2P, 4 500€ sur les 3P, 6 000€ sur les 4P et 7 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Bretagne :
LIFFRÉ : Pour la résidence « Quinte & Sens Ilot 8, 9, 10 » à Liffré (35), remise de 4 000€ sur les maisons 4P et 6 000€ sur les maisons 6P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Grand Est :
LE BAN-SAINT-MARTIN : Pour la résidence « Ô Jardin » au Ban-Saint-Martin (57), remise de 3 000€ sur les 2P et 4 500€ sur les 3P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
NEUVES MAISONS : Pour la résidence « Horizons » à Neuves-Maisons (54), remise de 3 000€ sur les 3P, 5000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
ODRATZHEIM : Pour la résidence « Le Clos Am’Berg » à Odratzheim (67), remise de 4 500€ sur les 3P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
SESSENHEIM : Pour la résidence « Les Aquarelles » à Sessenheim (67), remise de 7 500€ sur les maisons 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Hauts-de-France :
BREBIÈRES : Pour la résidence « Le Domaine des Moulines – tranche 1 » à Brebières (62), remise de 2 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre valable uniquement sur la tranche 1 de la résidence et non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
FAMPOUX : Pour la résidence « Pollux » à Fampoux (62), remise de 2 000€ sur les 4P et 2 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
GENECH : Pour la résidence « Le Clos des Saules » à Genech (59), remise de 2 500€ sur les 5P, 3 500€ sur les 7P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
GOEULZIN : Pour la résidence « Le Clos du Val de La Sensée » à Goeulzin (59), remise de 2 000€ sur les 4P et 2 500€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
SAINT-NICOLAS : Pour la résidence « Belle Rive » à Saint Nicolas (62), remise de 2 000€ sur les 2P, 3 000€ sut les 3P, 4 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Île-de-France :
CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE : Pour la résidence « Liberty » à Chennevières sur Marne (94), remise de 4 000€ sur les 2P, 6 000€ sur les 3P et 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
MAUCHAMPS : Pour la résidence « Le Hameau de la Guérinière » à Mauchamps (91), remise de 6 000€ sur les 6P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
MESSY : Pour la résidence « Le Clos de la Petite Ferme » à Messy (77), remise de 2 000€ sur les 2P, 3 000€ sur les 3P, 4000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Normandie :
COLOMBELLES : Pour la résidence « Parc Herbalia » à Colombelles (14), remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
GIBERVILLE : Pour la résidence « Villa Floris » à Giberville (14), remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et
le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
FLEURY-SUR-ORNE : Pour la résidence « Les Jardins Fleury » à Fleury-sur-Orne (14), remise de 4 000€ sur les 2P, 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Nouvelle-Aquitaine :
LA JARRIE : Pour la résidence « Le Clos du Chemin Vert » à La Jarrie (17), remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, 10 000€ sur les 5P et 12 000€ sur les 6P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Pays de la Loire :
SAINT-HERBLAIN : Pour la résidence « Les Villas Garance » à Saint-Herblain (45), remise de 6 000€ sur les 3P, 8 000€ sur les 4P, 10 000€ sur les 5P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
SAUTRON : Pour la Résidence « La Rivière » à Sautron (44), remise de 9 000€ sur les 3P et 12 000€ sur les 4P pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
LA ROCHE-SUR-YON : Pour la résidence « Les Jardins Yonnais » à La Roche-sur-Yon (85), remise de 3 000€ sur les appartements 2P, 4 500€ sur les appartements 3P, 5 000€ sur les maisons 5P, 6 000€ sur les maisons 6P et 1 000€ sur les lots à bâtir pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
LUÇON : Pour la résidence « Les Jardins d’Alizée » à Luçon (85), remise de 1 000€ sur les lots à bâtir pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
Provence-Alpes-Côte d’Azur :
CAVALAIRE-SUR-MER : Pour la résidence « Eden Blue » à Cavalaire-sur-Mer (83), remise de 4 500€ sur les 3 pièces,10 000€ sur les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
MARSEILLE : Pour la résidence « 9ème Symphonie » à Marseille (13), remise de 2 000€ sur les studios, 3 000€ sur les 2 pièces, 6 000€ sur les 3P et les 4P, pour tout contrat de réservation signé entre le 7/06/2022 et le 10/07/2022 inclus, sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation et dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute offre promotionnelle en cours ou à venir.
(2) Le prêt à taux 0% est soumis à condition, il peut être accordé pour l’acquisition de la résidence principale dans la limite d’un certain montant et sous certaines conditions, notamment de ressources.
(3) Garantie revente : La garantie revente s’applique aux accédants d’un logement en résidence principale bénéficiant d’un prêt à 0% ayant signé un contrat de réservation entre le 26/02/2022 et le 27/03/2022. Elle garantit une éventuelle moins-value liée à un accident de la vie pendant 5 ans à compter de la livraison du bien. La « Garantie Revente » est souscrite par EUROPEAN HOMES par l’intermédiaire de SATEC RHONES ALPES auprès de CHUBB. Contrat groupe n° FRBOPA45669. Par l’intermédiaire de «SATEC Rhône-Alpes – 42 avenue Georges Pompidou – CS 33533 – 69442 LYON Cédex 03 – Tel. 04.72.84.73.00 Fax 04.78.62.21.40. SATEC Rhône-Alpes une marque du Groupe SATEC – Siège social : Immeuble le Hub – 4 Place du 8 mai 1945 –CS 90168 – 92532 LEVALLOIS PERRET Cédex. SAS de Courtage d’Assurances au capital de 36 344 931,66 € indirectement détenu à plus de 10% par AXA France Assurance – RCS Nanterre 784 395725. Registre des Intermédiaires d’Assurances n° 07000665 – Site Orias : https://www.orias.fr/. Sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, ACPR – 4, Place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS Cedex 09. Chubb European Group SE, entreprise régie par le Code des assurances, au capital social de 896 176 662 euros, dont le siège social est situé à La Tour Carpe Diem, 31 Place des Corolles, Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 450 327 374. Chubb European Group SE est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) située 4, Place de Buda- pest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09. Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont des filiales d’une société mère américaine et de Chubb Limited, société cotée au NYSE. Ces deux sociétés font partie du groupe de sociétés Chubb. Par conséquent, Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont soumises à certaines lois et réglementations américaines, outre les restrictions concernant les sanctions adoptées par l’Union européenne, l’Organisation des Nations Unies et les Etats qui sont susceptibles de leur interdire d’accorder des garanties ou de payer des sinistres à certains individus ou certaines entités ou à assurer certains types d’activités en rapport avec certains pays et territoires tels que l’Iran, la Syrie, la Corée du Nord, le Nord Soudan, Cuba et la Crimée. »
(4) Le dispositif Pinel est applicable aux investissements locatifs dont l’acte authentique aura été signé avant le 31 décembre 2022 : le non-respect des engagements et des conditions de location (durée d’engagement, plafonds de ressources et de loyer, prise d’effet de la location dans le délai de 12 mois à compter de la date d’achèvement ou de l’acquisition…) et/ou la non-location quelle qu’en soit la raison entraînent la perte du bénéfice des incitations fiscales et de la réduction d’impôt.
(5) Gestion locative : EURIGEST SAS, 10/12 place Vendôme – 75001 PARIS – T 01 44 50 13 13 – F 01 44 50 13 00 – www.eurigest.fr – RCS PARIS 438 773 582 – Capital 40 000 euros – TVA FR09 438 773 582 Titulaire du compte spécial (ART 55 du décret du 20 juillet 1972) numéro 00 104 758 263 ouvert auprès de la PALATINE. Titulaire de la carte professionnelle numéro CPI 7501 2016 000 014 965, délivrée le 9 décembre 2019 par la Chambre de Commerce et de l’Industrie PARIS ILE DE France, située à CFE PARIS – centre de traitement – TSA 51452 – 92729 NANTERRE CEDEX. Garantie financière au titre de la gestion immobilière : 1 200 000 euros garantie financière au titre de l’activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce : 200 000 euros. Galian Assurances 89, rue de la Boétie – 75008 PARIS RESPONSA- BILITE CIVILE PROFESSIONNELLE – police n° 120 137 405 – MMA IARD – 14 BD MARIE ET ALEXANDRE OYON – 72030 Le MANS CEDEX. Dans le cadre de l’art. 4-1 de la loi Hoguet : aucun lien capitalistique et/ou juridique. Cette offre n’est pas cumulable avec toute autre offre promotionnelle.
* Sources : Google maps.
** Prix indicatifs dans la limite des stocks disponibles.
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etc.