Mentions légales
Campagne nationale du 12 septembre 2023 au 15 décembre 2023
(1) Les frais de notaire s’entendent des émoluments du notaire et ne comprennent ni les taxes, frais d’hypothèques, frais de financement et garantie bancaire, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente. Offre promotionnelle valable pour tout contrat de réservation signé uniquement entre le 12/09/2023 et le 15/12/2023 inclus, et sous la réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation.
(2) Autour d’Arras : Lot A404 du programme « Résidence Belle Rive » situé Rue de la Forge au Fer – 62223 SAINT NICOLAS
Autour de Clermont-Ferrand : Lot C004 du programme « Le Domaine de Courlandes II » situé Chemin de Donnat-Vignat – 63360 GERZAT
Autour de Genève : Lot P103 du programme « Serenity » situé Route de la Plaine – 01170 CESSY
Autour de Grenoble : Lot C101 du programme « Green Side » situé Rue de l’Isère – 38120 SAINT-EGREVE
Autour de Lille : Lot M003 du programme « Le Clos Nymphéa » situé au 3 rue de l’Entrepôt – 59239 THUMERIES
Autour de Lyon : Lot B001 du programme « Les Allées de la Soie » situé au 1 Avenue Maréchal Foch – 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST
Autour de Metz : Lot C117 du programme « Le Domaine Maceria » situé Voie Romaine – 57280 MAIZIERES LES METZ
Autour de Nancy : Lot U211 du programme « Le Domaine Manonchamp » situé Pâquis de Manonchamp – 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY
Autour de Nantes : Lot A005 du programme « Ô Grand Lieu » situé au 25-27-29 rue du Stade – 44118 LA CHEVROLIERE
Autour de Strasbourg : Lot B002 du programme « Le Clos Am’berg » situé Rue Principale et Rue de la Chapelle – 67520 ODRATZHEIM
Autour de Toulouse : Lot U503 du programme « Les Jardins de Badera » situé au 34 avenue de l’Hers – 31450 BAZIEGE
En Bourgogne-Franche-Comté : Lot U511 du programme « Les Jardins de la Tille » situé Route de Genlis – 21560 ARC SUR TILLE
En Bretagne : Lot Q414 du programme « Le Clos Verde » situé au 11 Avenue de l’Aublette – 22100 QUEVERT
En Île-de-France : Lot A204 du programme « Agora » situé avenue Paul Vaillant Couturier – 78390 BOIS D’ARCY
En Normandie : Lot G607 du programme « Les Jardins d’Artémis II » situé Rue Françoise Sagan – 50130 CHERBOURG-EN-COTENTIN
En Nouvelle-Aquitaine : Lot D203 du programme « Le Hameau de Marguerite » situé au 55 Route de la Torchaise – 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARD
En Provence-Alpes-Côte d’Azur : Lot A001 du programme 9ème Symphonie situé au 45 rue Henri Tomasi – 13009 MARSEILLE
En Vendée : Lot U112 du programme « Les Villas Montoises » situé au 54 route de la barre de Monts – 85690 NOTRE DAME DE MONTS
(3) Frais de notaire offerts pour les 5 premiers réservataires. Les frais de notaire s’entendent des émoluments du notaire et ne comprennent ni les taxes, frais d’hypothèques, frais de financement et garantie bancaire, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente.
(4) Le prêt à taux 0% est soumis à condition, il peut être accordé pour l’acquisition de la résidence principale dans la limite d’un certain montant et sous certaines conditions, notamment de ressources.
(5) Garantie revente : La garantie revente s’applique aux accédants d’un logement en résidence principale bénéficiant d’un prêt à 0% ayant signé un contrat de réservation entre le 30 mai 2023 et le 31 juillet 2023 inclus. Elle garantit une éventuelle moins-value liée à un accident de la vie pendant 5 ans à compter de la livraison du bien. La « Garantie Revente » est souscrite par EUROPEAN HOMES par l’intermédiaire de SATEC RHONES ALPES auprès de CHUBB. Contrat groupe n° FRBOPA45669. Par l’intermédiaire de « SATEC Rhône-Alpes – 42 avenue Georges Pompidou – CS 33533 – 69442 LYON Cédex 03 – Tel. 04.72.84.73.00 Fax 04.78.62.21.40. SATEC Rhône-Alpes une marque du Groupe SATEC – Siège social : Immeuble le Hub – 4 Place du 8 mai 1945 –CS 90168 – 92532 LEVALLOIS PERRET Cédex. SAS de Courtage d’Assurances au capital de 36 344 931,66 € indirectement détenu à plus de 10% par AXA France Assurance – RCS Nanterre 784 395725. Registre des Intermédiaires d’Assurances n° 07000665 – Site Orias : https://www.orias.fr/. Sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, ACPR – 4, Place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS Cedex 09. Chubb European Group SE, entreprise régie par le Code des assurances, au capital social de 896 176 662 euros, dont le siège social est situé à La Tour Carpe Diem, 31 Place des Corolles, Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 450 327 374. Chubb European Group SE est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) située 4, Place de Buda- pest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09. Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont des filiales d’une société mère américaine et de Chubb Limited, société cotée au NYSE. Ces deux sociétés font partie du groupe de sociétés Chubb. Par conséquent, Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont soumises à certaines lois et réglementations américaines, outre les restrictions concernant les sanctions adoptées par l’Union européenne, l’Organisation des Nations Unies et les Etats qui sont susceptibles de leur interdire d’accorder des garanties ou de payer des sinistres à certains individus ou certaines entités ou à assurer certains types d’activités en rapport avec certains pays et territoires tels que l’Iran, la Syrie, la Corée du Nord, le Nord Soudan, Cuba et la Crimée. »
(6) L’investissement locatif présente des risques susceptibles de remettre en cause l’équilibre économique de l’opération : risque d’écart entre la prévision et la réalité sur les recettes locatives (vacances, niveau du loyer, impayés), les charges de copropriété, la hausse des impôts locaux, et le risque de moins-value/plus-value en cas de revente à l’échéance de l’engagement de location ». Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice de la réduction d’impôt. Réduction d’impôt pour l’acquisition d’un logement neuf, situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6, 9 ou 12 ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. Les conditions sont définies à l’article 199 novovicies du code général des impôts. La réduction d’impôt sur le revenu est de 10,5% pour 6 ans de location, 15% pour 9 ans de location et 17,5% pour 12 ans, calculée sur le prix d’acquisition du bien retenu dans la limite de 300.000€. Tout décalage dans la signature de l’acquisition et/ou dans le calendrier de livraison est susceptible d’entrainer la perte du bénéfice de la réduction d’impôt. Cette réduction d’impôt est prise en compte pour le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux visés à l’article 200-0 A du CGI. Conditions disponibles sur e-h.fr. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Investir dans l’immobilier comporte des risques. Consultez le site e-h.fr pour en savoir plus.
(7) Gestion locative : EURIGEST SAS, 10/12 place Vendôme – 75001 PARIS – T 01 44 50 13 13 – F 01 44 50 13 00 – www.eurigest.fr – RCS PARIS 438 773 582 – Capital 40 000 euros – TVA FR09 438 773 582 Titulaire du compte spécial (ART 55 du décret du 20 juillet 1972) numéro 00 104 758 263 ouvert auprès de la PALATINE. Titulaire de la carte professionnelle numéro CPI 7501 2016 000 014 965, délivrée le 9 décembre 2019 par la Chambre de Commerce et de l’Industrie PARIS ILE DE France, située à CFE PARIS – centre de traitement – TSA 51452 – 92729 NANTERRE CEDEX. Garantie financière au titre de la gestion immobilière : 1 200 000 euros garantie financière au titre de l’activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce : 200 000 euros. Galian Assurances 89, rue de la Boétie – 75008 PARIS RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE – police n° 120 137 405 – MMA IARD – 14 BD MARIE ET ALEXANDRE OYON – 72030 Le MANS CEDEX. Dans le cadre de l’art. 4-1 de la loi Hoguet : aucun lien capitalistique et/ou juridique. Cette offre n’est pas cumulable avec toute autre offre promotionnelle.
* Sources : Google maps.
** Prix indicatifs dans la limite des stocks disponibles.
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etc.
